Président du Congrès

Day 555, 04:21 • Published in France France • by Journal_Officiel

Chers concitoyens,

Avec 19 voix contre 15, Droopy32, représentant du PSD, est élu Président du Congrès pour la législature du mois de juin 2009 face à Shaac (PK).
Il prend ses fonctions dès à présent et jusqu'aux résultats des prochaines élections au Congrès (26 juin).

Comme son nom l'indique, le Président du Congrès préside le Congrès et s'assure de son bon fonctionnement. En outre, conformément à la Constitution eFrançaise (adoptée le 503e jour du nouveau monde - 7 avril 2009 - par référendum), le Président du Conseil a pour prérogatives principales :

"il peut être amené à exercer provisoirement les fonctions de Président de la République en cas de vacance (art.7), il peut saisir le Conseil Constitutionnel (art.54), il nomme un des membres du Conseil Constitutionnel (art.56), il peut déférer des lois au Conseil Constitutionnel (art.61), il nomme une personne qualifiée chargée d'élire le Juge Suprême (art.65)"

Merci de votre attention.

Matthieu