[RF-JO] Dernière promulgation de Lois
Journal_Officiel
Promulgation de la fin des promulgations
Promulgation de Lois
Jusqu’à présent, et ce depuis le bigbang eRepublikain du Day 1, la Constitution de notre chère nation prévoyait une parution du résultat positif du vote d’une loi au Congrès afin que celle-ci puisse entrer en application, cela s’appelle la promulgation, principe calqué sur le mode législatif IRL .
Toutefois, le JO d’eRepublik France est bien autre chose qu’un recueil de texte de Loi et le Congrès a fait voter la fin de la promulgation des Lois au JO, elles seront désormais promulguées au JC (Journal du Congrès) qui fera son grand retour pour l’occasion.
Retrouvez le détail de la Loi modifiant la Loi de promulgation des Lois au JO.
Retrouvez le détail de la Loi portant sur la création du JC
Et pour finir en beauté concernant la fin de la promulgation des Lois au JO, vous voudrez bien prendre acte de la promulgation de l’abrogation de deux lois (je sais c’est une petit peu contradictoire mais ainsi va la vie parlementaire...) :
Abrogation de la loi sur la citoyenneté
Abrogation de la loi sur les bons du trésor
A bientôt pour de nouvelles aventures législatives sur le JC !
jazzaj, MinCom mais aussi congressite !
Comments
J'ai lu le titre et j'ai pensé que c'était une blague sur quelqu'un du gouv qui avait un rapport avec Clark.
En fait non ; D.
Merci d'avoir promulgué la fin de la promulgation sinon sans promulgation de cette loi le Jo aurait été obligé de promulguer toutes les nouvelles lois.
ça se paluche sec à ce que je vois 🙂
Vive le Québec libre.
Voté
Avant c'était des petits pavay au JO mais maintenant on a 3 phrases...
Sinon on est pas en guerre contre Eden ?
Sincèrement Jamalou.
Oh tiens ! Une promulgation qui aurait dû avoir lieu y a un mois.
bande de chieurs.
Bah moi je dis bravo a jazzaj pour avoir fait ce truc qui aurait du être fait il y a longtemps
+1 XLV
C'est tard, certes, mais lui au moins, le fait.
Comme le dit le proverbe mieux vaut tard que jamais 🙂
Spa trop tôt !
"C'est tard, certes, mais lui au moins, le fait."
Hé oui, on le fait tard en général, on doit attendre que les enfants dorment tout ça quoi...
Report pour multicompte jazzaj xD
Robocal, ce n'est une signature, juste en coeur qui n'est pas passé...
Grilled.
Voté
Et tu crois qu'on va te croire jazzaj ?
On sait que tu es schrizophrène maintenant.