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C’est un article complètement différent des derniers que je vous propose. En effet cette fois-ci je vais vous publier le chapitre 1 d'un projet que je vais tenter de mettre en place : faire un peu d'histoire. L’histoire eFrançaise, qui est très intéressante mais aussi extrêmement complexe à reconstituer, a déjà été très brillamment résumée dans plusieurs journaux et l’objet ici n’est pas d’en donner une énième version, l'objet de mon travail sera de m'intéresser à la création des textes juridiques eFrançais et d’en commenter les révisions, les abrogations et caetera. J’ai conscience du non-intérêt que ces articles peuvent présenter pour bon nombre d’entre vous : je ne recherche pas les votes mais bien plus à tenter d’instruire tout ceux désireux d’en savoir un peu plus sur le passé juridique de notre ePays.

Très logiquement mon premier article porte sur la Constitution. Texte fondamental pour toute l’organisation de nos institutions, elle eut une histoire chargée, mainte fois corrigée, modifiée voir presque diparue... Son histoire nous en apprend beaucoup sur les modifications de notre société et sur la vie politique de l’eFrance, et aussi sur ses propres limites.

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On s'explique mal comment l'idée d'une Constitution est arrivée dans les débats politiques du pays. Il faut remonter à juin 2008* pour trouver les premiers débats concernant l’éventuelle rédaction d’une Constitution. Sur une initiative de Papa Frantz, on décida de créer une assemblée spéciale pour la rédaction d’un texte constitutionnel. Le contexte politique était plutôt favorable à une telle création : en effet, l’inactivité parlementaire faisait déjà débat, et un tel projet semblait être une bonne solution pour combler le vide des journées des congressistes.

Cette Assemblée Constituante s’est formée le 3 juillet 2008, et composée de tous les membres élus de la République, sans limitation de durée, et jusqu'à ce qu'une Constitution soit approuvée. Celle-ci, logiquement présidée par Papa Frantz qui est en fait le principal acteur de la rédaction de la toute première Constitution, mettra pas moins de 9 mois pour finaliser un texte ! Ce n’est que le 4 avril 2009 que la Constitution en sa forme ultime sera soumise au referendum**.



Chapitre 1 - La construction de la première Constitution


Sitôt l’ouverture de l’Assemblée Constituante, qui n’était pas, pour l’anecdote, menée par un parti politique, les premiers débats furent en réalité de vrais casse-têtes. La solution pour éviter de reprendre une écriture à partir de rien, et éventuellement pour gagner du temps (ce qui fut un échec), avait été en effet retenue de reprendre la Constitution IRL du 4 octobre 1958 et d’en adapter les articles pour une application eRepublikaine. Mais il faut replacer ces travaux dans leur contexte. A l’époque, eRepublik était un jeu très différent, il existait de vraies régions qui constituaient des enjeux politiques réels : par exemple, dans la section politique du forum, on retrouvait une sous-section attribuée à chaque région; on pouvait de plus, par exemple, passer des contrats entre joueurs dont le respect de ceux-ci était garanti par les administrateurs du jeu.

La Constitution était donc en réalité un contrat. Papa Frantz disait : Cette Constitution sera le texte qui s'imposera aux admins du jeu : nous pourrons nous appuyer dessus pour exiger des actions spécifiques de leur part. A partir de là, tout est possible !***. L’importance d’avoir un texte extrêmement complet était donc primordiale, mais aussi terriblement handicapante : d’une part il était nécessaire, une fois l’adoption du texte, de le traduire en anglais et le soumettre aux administrateurs du jeu, et d’autre part, de nombreux débats concernant par exemple la langue du Pays, la devise ou autre, ouvert par des élus peu investis de leur mission, masquaient les vrais problèmes de compatibilité entre l’IRL et le jeu. En effet de nombreuses incohérences entre les principes même du jeu et divers articles de la Constitution n’étaient même pas relevées. On peut par exemple citer l’article 3 : “La souveraineté Nationale appartient au peuple”. Qu’est ce que la souveraineté nationale ? Qu’est ce que le peuple sur eRepublik ? Pour pallier à tous ces problèmes liés à l’importation d’un texte de l’IRL la solution retenue fut... d’adapter encore plus de textes de l’IRL ! Ainsi, ELw proposait la mise en place d’un Etat-Civil pour répertorier les citoyens eFrançais quand Papa Frantz proposait carrément un eCode Civil, un eCode électoral et des décrets d’application pour préciser la Constitution.

Aujourd’hui la solution qui serait retenue lorsque le Congrès se retrouve face à un terme ou un concept qu’il lui est difficile de transposer au jeu est de simplement le supprimer. A l’époque, c’est la pleine inflation normative, on veut multiplier les textes, les institutions dans une optique de dynamisation, tout-à-fait compréhensible : le jeu est encore jeune, la communauté grossit, on sent qu’on est sur une pente favorable à l’expansion du role-play et la solution la plus courante retenue pour résoudre les problèmes liés à l’importation de textes de l’IRL est de définir toutes les notions en leur conférant, si nécessaire, un texte de loi propre.



Par malheur, et par lassitude au fil des jours, la complexité des articles réduisaient les membres de l’Assemblée Constituante à s’intéresser à ce qu’ils maîtrisaient. C’est ainsi que la première décision fut, le 16 juillet 2008, de prendre comme devise eFrançaise “Vivre Libre... Ou pas” qui est encore en vigueur aujourd’hui. Cette complexité se traduisit par ailleurs par une totale fermeture des débats constitutionnel durant tout le mois d’août 2008****. Finalement, la première ébauche de Constitution, du 19 octobre 2008, restait très similaire à celle du 4 octobre 1958 IRL, reprenant ses 89 articles reformulés superficiellement. Durant le référendum du 4 avril 2009, cette complexité du texte, soudain remis sous le feux des projecteurs, rebuta plus d’un eFrançais, et surtout les jeunes. Ainsi des interrogations quant à l’utilité même du texte, sa portée et sa pertinence firent surface.

Il est vrai que la Constitution, qui a exigé de nombreux mois avant d’être terminée, était presque déjà obsolète avant d’être votée. Le jeu changeait, la communauté aussi et même les membres de l’Assemblée Constituante, tout du moins ceux qui n’avaient pas d’ores et déjà abandonné eRepublik. Le texte fut très difficile à défendre, pas moins de 4 pages de débats sur le sujet du référendum, et ne souleva pas les foules : seulement 51 personnes ont finalement voté le texte, adopté avec 70% de vote favorable. Le manque d’engouement pour l’adoption du texte précipita l’échec du projet Constitutionnel. Presque aucune dispositions prévues par le texte ne fonctionnèrent réellement. Seul le Conseil Constitutionnel, qui survit dès lors que la Constitution existe, a persisté jusque aujourd’hui.



Mais notons quand même que certaines dispositions ont encore une portée aujourd’hui, comme l’article 32 révisé le 2 février 2009 qui est toujours présent à l’article 2 du RIC actuel : Art. 32. - Le Président du Congrès est le Congressman élu par le Congrès avant tout autre débat. Jusqu'à son élection, le Congrès est placé sous la présidence d'honneur du Président. mais aussi un article fait clairement référence à un débat parlementaire du mois de février 2012 : Art. 39. - L'initiative des lois appartient concurremment au Président et aux membres du Parlement.. Cet article, présent dans la toute première Constitution, a bien faillit être ré-intégré dans l’actuel texte.

Un autre fait est remarquable, le tout premier texte prévoyait une cour de Justice de la République qui, semblait-il, pouvait juger pénalement, c’est à dire prononcer des sanctions, des comportements répréhensibles*****. Enfin, pour continuer le parallèle avec ce qui se fait maintenant, notons la tentative de création d’un “Conseil des Sages” par Papa Frantz, qui trouve échos dans les récentes propositions de changement de prérogatives du Conseil Constitutionnel en un organe veillant à la qualité des lois.

Ce texte fondateur d'une toute nouvelle communauté connu par la suite, bien évidemment devant un texte aussi complexe, de très nombreuses, bonnes ou mauvaises, révisions, qu'il conviendra d'étudier dans un prochain article. En attendant, je vous dis à tous à une prochaine fois !

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* Un précédent article du journal indiquait mai 2008 comme date de naissance des débats constitutionnels, mais il faisait référence à un sujet portant sur l’éventualité d’un projet et non sur la réelle rédaction d’un texte.

** Des versions plus anciennes de la Constitution ont été postées sur l’ancien forum, mais n’étant pas finalisées, elles ne sauraient être considérées comme le premier texte.

*** Version corroborée avec, plus tard, l’intervention de droppy durant le référendum du 4 avril 2009.

**** La complexité... accompagnée d’une trêve estivale : l’Assemblée Constituante n’avait pas de calendrier à respecter.

***** Cette institution n’a laissé aucune trace : très vite abandonnée !