[RF-JC]Promulgation et Loi des Finances

Day 1,119, 13:21 Published in France France by Congres de France


Introduction
Promulgation de loi
Modification du Règlement Intérieur du Congrès
L'histoire de la loi des finances


Introduction
Comme vous l’avez vu dans l’article précédent le Journal du Congrès revient. Je vais faire tout mon possible pour le rendre vivant, le dynamiser et en faire quelque chose. En espérant que les prochains Présidents du Congrès suivent la démarche. Comme annoncé dans le JO il y a quelques semaines, la promulgation des lois IG ne se fait plus. Par conséquent, j’estime qu’il est du devoir du Journal du Congrès d’informer la population des nouveaux décrets. De plus, la Loi des Finances étant LA mesure phare de ces deux derniers congrès, j’ai demandé à Desperados51 de nous faire un historique rapide de la loi et de la raison pour laquelle elle a été mise en place.

Promulgation de loi

Loi des Finances

La réforme visant à transférer la capacité de sécuriser au Congrès plutôt qu’au gouvernement a été voté. Selon le texte, elle sera mise en application le 27. D’ici là, un nouveau débat à été entamé pour tenter d’améliorer encore la loi.
http://forum.erepfrance.com/viewtopic.php?f=71&t=15714

MPP évidents

Suite au constat que certaines MPP étaient renouvelés chaque mois sans réel débat de part leur évidence, Robocal a eu l’idée de proposer une liste de MPP qui ne nécessitent pas de débats au préalable pour être signé.
http://forum.erepfrance.com/viewtopic.php?f=71&t=15810

Modifications du Règlement Intérieur du Congrès

Le congressiste eSupernova a proposé une modification du RIC pour imposer aux membres du Gouvernement de renseigner leur fonction et à donner plus de pouvoir au Président du Congrès en cas d’infraction des membres du Gouvernement.
http://forum.erepfrance.com/viewtopic.php?f=71&t=15733

L’article 11 a été modifié et un article 12 a été ajouté au Règlement afin de permettre aux congressistes d’amender les textes de loi s’ils le jugent nécessaire.
http://forum.erepfrance.com/viewtopic.php?f=71&t=15845[url]

L’histoire de la loi des finances

Au commencement de l’eFrance, l’état touchait déjà des taxes de toute sorte. Ces taxes étaient stockées sur le compte de l’état. Pour chaque dépense, le gouvernement demandait au congrès de bien vouloir la valider par un vote. Le gouvernement et le congrès était heureux ensemble. Le problème c’est qu’à chaque région perdue l’état se voyait prélevé une parti de son trésor par le vil conquérant ennemi.


Un jour, un petit génie de la finance eu l’idée de transférer l’argent des caisses de l’état vers des organisations de type trésor public. Ainsi en cas d’invasion (toujours par le vil conquérant ennemi), les caisses de l’état étant vide (car transférées sur des organisations, pour celui du fond de la classe qui ne suit pas) le méchant n’avait plus que ces yeux pour pleurer (et ses mains pour se palucher). Le problème, c’est que ces organisations étaient contrôlées uniquement par le gouvernement qui pouvait faire tout ce qu’il souhaitait de cet argent (fête de malade, prostituée, etc.). Le congrès, très triste, se trouvait alors condamner à simplement enregistrer les transferts de fond vers les dites organisations (et n’était jamais invité aux fêtes etc.).


Un jour, un groupe de congressistes motivés décidèrent de rétablir un tant soit peu l’équilibre des pouvoirs entre le gouvernement et le congrès. Les propositions qu’ils firent, furent discutées longuement, longuement et longtemps. Mais un jour (encore un), une proposition émise par XLV (le plus grand méchant voleur de tout les temps, même pas un Robin des bois) fit naître un semblant de consensus.


La proposition est relativement simple (sauf pour toi celui du fond de la classe). Elle consiste en la mise en place d’une organisation sur laquelle seront versés les deniers de l’état. Cette organisation sera gérée par une commission élue par le congrès. Le gouvernement fera voter des budgets prévisionnels par le congrès et se verra remettre les fonds nécessaires pour mener à bien les projets prévus dans ce budget.

Le gars du fond de la classe : « Et la réactivité bordel ! Si on se fait attaquer en traître par l’Islande comment kon fait ? ». Sur ce point, le congrès a longuement débattu et mis à la disposition du gouvernement (entre autre) un fond d’urgence de 800G qui devrait lui permettre de réagir rapidement.

A la fin, le congrès et le gouvernement se marièrent et eurent beaucoup d’autres discussions palpitantes.

Desperados51

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