Remaniements, projets votés et institutions

Day 519, 01:01 • Published in France France • by Journal_Officiel
Ministère de la Défense
Suite à la regrettée démission de SchtroumpfBreton, le Ministère de la Défense a été remanié :
- Ministre de la Défense : Lyne Faynel
- Secrétaire d'Etat chargé des contrats d'approvisionnement : Shaac
- Secrétaire d'Etat chargé des Armées et CEMAR (Chef d'Etat-Major de l'Armée de Réserve) : Jack_Statique
- Secrétaire d'Etat chargé de la Conscription et CEMC (Chef d'Etat-Major des Conscrits) : zico.b

Politique familiale
Le Président promulgue la loi d'application du projet "Famille en or" a été adoptée par le Congrès (75% pour, 25% contre) le 18 avril 2009.

Service militaire
Le Président promulgue la loi sur le Service Militaire adoptée par le Congrès (79% pour, 16% contre, 5% abstention) le 4 avril 2009.

Présidence du Congrès
Le 21 avril, gg_tk du PK a été élu Président du Congrès avec 42% des suffrages exprimés face à Melkion de la Moule (28😵, Housicker de l'IDE (28😵 et raja-n1 du PEF (0😵.

Actuellement est votée au Congrès une loi définissant les modalités d'élection du Président du Congrès à partir de la prochaine législature.

Conseil Constitutionnel
La composition du Conseil Constitutionnel de la République française est en cours d'élaboration.


Niouton,
porte-parole du gouvernement