Mise en vente de l'hôpital Q1

Day 307, 06:50 • Published in France France • by Journal_Officiel

Conformément à la décision prise la semaine dernière, un hôpital Q1 est mis aux enchères. Cette enchère débute de suite et se terminera mercredi 24 septembre 2008 à 18h (heure française) ou 9h00 (heure Erepublikaine).

Les enchères se font en commentaire à ce texte. Seuls les Maires élus lors des Élections Municipales du 20 septembre peuvent participer. Sont exclus de cette vente les Maires dont leur région possède déjà un hôpital de qualité supérieure ou égale à 1 ; à savoir Amiens, Bellinzona, Besançon, Clermont-Ferrand, Limoges, Lyon, Marseille, Metz, Nantes, Paris, Rennes et Toulouse.

La mise de départ est de 700FRF, soit une participation maximum de l’ordre de 50% de l’État. L’autre part peut être formée des fonds de la Municipalité et de fonds privés (particuliers et entreprises). Il revient au Maire de centraliser l’ensemble des dons.

Au cours de la vente, un Maire peut proposer plusieurs enchères si son offre est dépassée par une autre. Il n’y a aucune limite du nombre d’offres. Le Maire ayant envoyé la dernière offre datée de 8h59 (heure Erepublikaine) remportera l’hôpital Q1. Le paiement et la vente fera ensuite l’objet d’un accord entre l’État et la Municipalité.

Merci de poser toutes vos questions au compte du Ministère de la Formation Professionnelle.

Merci de ne pas pourrir les commentaires d’ajout inutiles : seules les propositions d’enchères sont acceptées. Pour la visibilité de l’article, vous êtes lourdement incités à voter pour celui-ci.

Bonnes enchères !