Bilan du mois de mai

Day 918, 08:13 Published in France France by Congres eFrancais
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http://azaret.erepfrance.com/res/jc/ps.jpg" /> Présentation
http://azaret.erepfrance.com/res/jc/ps.jpg" /> Débats du congrès
http://azaret.erepfrance.com/res/jc/ps.jpg" /> Votes du congrès

http://azaret.erepfrance.com/res/jc/ps.jpg" /> Liens utiles
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http://azaret.erepfrance.com/res/jc/ps.jpg" /> Présentation

Cette édition du journal, très tardive, fera office de bilan des événements au congrès du mois de mai. Pour mon deuxième mandat en tant que congressiste, j'ai été élu Président du Congrès après quelques élections bancales, et la démission du précédent PC, Kyle Hyde.
Si je pense avoir bien assuré mon rôle de PC sur le forum et dans tous les débats du Congrès, je ne cache pas que j'éprouvais un manque à ne pas écrire dans ce journal du tout. Alors je me suis dit que ma dernière chance était aujourd'hui, alors que les élections du Congrès pour le mois de juin viennent de passer. Cet article pourra ainsi servir de récapitulatif pour tous les congressistes, et particulièrement le PC, du mois de juin.

Je trouve que le congrès a été particulièrement actif ce mois-ci. Cela est sûrement en partie dû à mes actions, mais surtout au fait que ce mois a été très actif pour toute la France, entre les attaques en RA et Aquitaine et les tentatives de TO de la Pologne... Pour une France active il faut un Congrès actif, et je pense que ce fut mission accomplie ce mois-ci, comme vous pourrez le voir en arrivant à la liste des débats du mois.
Enfin bon, il faut tout de même relativiser les choses. Lorsque le dit que le congrès a été actif, je veux dire qu'il y a eu beaucoup de propositions et d'avis intéressants. Malheureusement, ces propositions et avis avaient tendance à toujours venir des mêmes personnes, et peu de votes du congrès sur le forum entraînèrent ne serait-ce que la moitié des congressistes à voter...

Sur ce, bonne lecture pour ce mois de législation!

William Silverlight,
Président du Congrès - mai 2010


http://azaret.erepfrance.com/res/jc/ps.jpg" /> Débats du Congrès

Ici ne figurent que les débats les plus importants s'étant déroulés en partie publique du forum du Congrès, pour des raisons évidentes de secret national, notamment pour des questions toujours sensibles au jour d'aujourd'hui.

Transfert d'organisation des Trophées du MinCom au MinLulz
Débat lancé par Lordbass le 4 mai, visant le transfert des Trophées à un ministère plus proche de la question. Finalement, le débat attribuera l'organisation au "gouvernement", pour permettre plus de liberté.

Petit ajustement des taxes
Débat lancé par X le variable le 6 mai. Le principe était de modifier les taxes des Defense System et surtout des Houses. Ce dernier point fera couler beaucoup d'encre, certains affirmant que l'Etat y perdrait parce qu'il n'y aurait pas plus de ventes, d'autres insistant sur le fait que les GM vendraient sur le marché officiel.

Taux: Bons du Trésor
Débat lancé par William Silverlight le 11 mai, suite à l'adoption du texte sur les Bons du Trésor. Ce débat faisait suite à l'article VII du texte, donnant au Congrès le pouvoir de définir les taux.

[Amendements] Bons du Trésor
Débat lancé le 18 mai par Lordbass. Ce débat faisait suite à l'adoption du texte sur les Bons du Trésor, à propos duquel toutes les questions n'avaient pas obtenu satisfaction. Quelques idées seront proposées, puis formulées sous forme d'amendements.

Impossibilité de révision de la Constitution
Débat lancé le 21 mai par Krichnouk pour résoudre le problème qui se posait depuis quelques temps, à savoir ce qui était désigné par une "atteinte à l'intégrité du territoire" dans l'article 89 de la Constitution.
A la suite, le 23 mai, Krichnouk, en tant que membre du gouvernement, proposera la Révision de l'art 3 de la Constitution, un changement des plus anodins, mais permettant de saisir le Conseil Constitutionnel sur la question de la modification de la Constitution.

Lutte anti TO, lancer un impeach?
Débat lancé par rems2a le 23 mai, lors de toutes les craintes à propos d'un TO de la France par la Pologne. La proposition était de lancer un impeach pour éviter que les éventuels polonais du congrès ne puissent en proposer un après leur élection. La mesure sera jugée inutile, et au final un seul polonais sera élu au Congrès. Cependant, l'impeach sera quand même lancé en tant que loi pour l'xp dans le cadre des Fausses propositions de Fin de mandat.


http://azaret.erepfrance.com/res/jc/ps.jpg" /> Votes du congrès

[amendements] Bons du Trésor (Banque de France) - 09 mai
Vote pour définir quels amendements seraient pris en compte dans le texte de loi final des Bons du Trésor.

Bons du Trésor (Banque de France) - 10 mai
Texte adopté à 85%: 17 pour, 1 contre et 2 blancs

Amendement de la loi sur les Trophées de la Presse - 12 mai
Texte adopté à 90%: 18 pour, 1 contre et 1 blanc.

Nouveau représentant de la France à l'Entente - 14 mai
Vote faisant suite au remplacement de Ginman, et qui a dû être fait rapidement, car le délai était de moins de 48h entre le moment où il fallu proposer les candidats et le moment où le candidat devait être élu et annoncé.
DiOnYsOs60 est élu à 61%: 14 voix pour DyOnYsOs60, 2 pour Gabriel Maugis et 7 blancs.

Taux: Bons du Trésor - 20 mai
A la fin du vote les propositions 3 et 4 avaient toutes deux recueilli 5 voix, contre 2 pour la proposition 1, 1 pour la proposition 2 et 1 vote blanc.

[bis] Taux: Bons du Trésor - 21 mai
Après le résultat aex-equo du vote précédent, un nouveau fut organisé entre les deux propositions seulement.
La proposition 2 fut adoptée à 62%: 5 voix pour la proposition 1 et 8 pour la proposition 2.

[Amendements] Nouveau règlement du congrès - 21 mai
Vote pour définir les amendements qui seraient pris en compte dans le texte de loi final.

Nouveau règlement du congrès - 23 mai
Série d'amendements sur le Règlement du Congrès, en vu de ne pas reproduire les problèmes d'élections du Président du Congrès du mois dernier.
Texte adopté à l'unanimité: 10 pour

Modification de l'article 3 de la constitution - 24 mai
Texte adopté à 89%: 16 pour, 2 contres

Amendements de la loi sur les Bons du Trésor - 25 mai
Amendements adoptés à 78%: 21 pour, 3 contre et 3 blancs.


http://azaret.erepfrance.com/res/jc/ps.jpg" /> Liens utiles

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