Loi de Finance - Décembre 2010

Day 1,087, 03:06 • Published in France France • by Hubert Farnsworth



Désolé de vous décevoir, mais vous n'aurez pas le plaisir de voir cette loi de finance dans cet article (mensonger ?). La raison ? Personne ne sait encore en faire !
Néanmoins j'espère que bientôt vous pourrez voir une telle loi de finance paraitre au Journal Officiel et ainsi pouvoir contrôler vos élus dans le but de renforcer notre démocratie et notre pays.


M'amusant du débat ridicule se passant sur le forum du congrès et sur un topic public (ici et ici), je me suis dit, et si je créais mon propre budget mensuel tel que je me l'imagine, le postulat de base étant que cela est impossible (mais comme j'aime les défis 😮).


Tout d'abord, on peut établir trois types de fonds nécessaires :

1 - Fonds à buts Militaires et Diplomatiques
2 - Fonds issus d'une loi votée sur le Forum du Congrès
3 - Fonds déblocables en Urgence


Explications :

1 - Concernant ce point, on peut séparer cela en "dépenses courantes" (qui sont prévisibles très facilement) et "dépenses exceptionnelles" (dépendantes de la conjoncture).

Exemple 1 : en dépenses courantes, nous aurons les MPPs, et sa budgetisation est simple, il suffit d'établir combien (et non pas lesquels en particulier) on souhaite signer de MPP (mettons 10), et on multiplie ce nombre par 100. Nous obtenons la somme de 1000 Golds (c'était difficile n'est-ce pas ? 😮).

Exemple 2 : en dépenses exceptionnelles, nous avons les batailles lancées par le Président de la République. Comme celle-ci demandent une réactivité hors pair, le congrès devra voter un budget de départ (sous forme de chèque en blanc) de 750 Golds par exemple, puis à chaque demande du Président, accorder une rallonge budgétaire. Sur ce dernier point, ce sera au Président de prévoir combien il lui sera nécessaire dans les 4-5 jours qui viennent. Ainsi, à chaque action militaire le Président devra rendre des comptes (en privé s'il le faut évidemment) et le Congrès pourra contrôler a posteriori leur bien fondé tout en ayant un réel pouvoir de sanction (à savoir, pas de renouvellement de fonds).

2 - [apparté] pour répondre à Ernesto et yakou, le budget de l'Etat ne peut pas être une prérogative de l'exécutif, c'est fondamentalement le Congrès qui définit ce budget afin de pouvoir exercer un contrôle et un contre-pouvoir. Lui enlever ce pouvoir c'est le supprimer. Pour donner un exemple IG, aller voir du coté des USA où c'est bel et bien le Congrès qui donne ou non l'accès aux fonds au gouvernement. [/apparté]

Toute action impliquant une dépense devant résulté d'une loi de finance (rectificative ou non) au congrès , et toute loi devant être votée (soit dans le jeu, soit sur le forum), cela implique que si le Congrès, ou le gouvernement souhaite faire passer une mesure ayant un cout financier, il doit la présenter devant le Congrès selon les dispositions du RIC.

Exemple 1 : On veut investir dans les infrastructures (suite à un changement de règle). Le Minéco présente son projet d'amélioration de la défense nationale (en collaboration avec d'autre ministres bien entendu), calcule le cout attendu, et propose un type financement (privé, public-privé, public). Le congrès débat de ce projet puis le vote et débloque les fonds demandés si la loi est acceptée.
A noter que ceci s'est toujours passé de cette façon, la dernière fois étant lors de l'achat des hopitaux (en v2), comme quoi ce n'est pas impossible 😮


Exemple 2 (le plus intéressant) : L'Etat possède une boite de food Q1 pour les babybooms, une boite de foods Q5 et de tanks Q5 pour approvisionner l'armée. Pour faire fonctionner la boite de foods Q1 le Minéco indique s'il souhaite constituer des stocks de nourriture Q1 en cas de BB (10000 par exemple) et calcule quel cout cela représente. Ce cout n'a pas à être exact à 100% il doit juste traduire l'ampleur de la somme nécessaire.

Dans le cas de la boite de foods Q5 ou d'armes Q5, il se concerte avec le Président de la République sur les actions à venir (escarmouches ou invasion ?) et propose une estimation de production théorique en fonction de cela. de façon concrète, on sait combien de points sont distribués chaque jour, points correspondants à des points de production et in fine à un cout. Bien sûr, la totalité de ces points n'est pas toujours consommée, et le Minéco indiquera en fin d'exercice combien d'économies nous avons fait par rapport au budget. Si les objectifs militaires changent en cours de mandat, il suffit de faire voter une loi de finances rectificative et si le Congrès accepte celle-ci, les fonds seront débloqués en fonction des nouvelles données. Si le timing est trop juste, il peut recourir au fonds d'urgence décrit dans le point suivant selon les modalités afférantes.
Le point à comprendre est que l'urgence doit rester l'EXCEPTION et non pas la règle. Si toutes les dépenses se font de manière "urgente" cela signifie que le gouvernement est mal préparé et que l'exécution est non optimale.

3 - Point nécessitant le plus de débat, le fonds d'urgence. Soyons clair, une urgence a un cout mais celui n'est jamais immense non plus. Que peut-on avoir comme urgence ? Une attaque à faire ? 50 à 200 G. 4 attaques à faire ? 300 à 500G, car on attaque pas 4 fois Madrid en même temps et sans l'avoir prévu...
Une attaque monétaire se produit ? Dans tous les cas il faut que le congrès vote l'émission de FRF et cela prend 24h, donc ce ne peut pas rentrer dans la catégorie "urgence". Il ne faut pas oublier que l'on peut budgetiser une somme allant au marché monétaire, celle-ci dépendant de l'activité économique (voir point 1 exemple 2).

On peut donc imaginer deux fonctionnements :
- soit chaque Congrès signe un chèque en blanc de 500 Golds (automatique, sans justification) et le gouvernement signale toute utilisation du fonds d'urgence et s'explique devant le Congrès. Dès qu'une dépense est ainsi faite, le gouvernement demande au Congrès de réapprovisionner ce fonds d'urgence à travers une loi de finance rectificative.
- soit on instaure une commission de 5 députés chargé de voter l'utlisation de fonds sans loi de finance rectificative. Puis, la commission signalent s'expliquent devant le Congrès. Dès qu'une dépense est ainsi faite, la commission demande au Congrès de réapprovisionner ce fonds d'urgence à travers une loi de finance rectificative.


Bon ben finalement, c'était pas si insurmontable non ?

C'était Hubert Farnsworth, pour L'opposant (huhu).


PS : certains points sont probablement à améliorer ou à adapter, donnez-vous à coeur joie dans les commentaires si vous trouvez quelque chose d'intéressant.