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[RF-JO] Dernière promulgation de Lois

Day 1,101, 05:01 • Published in France France

• by Journal_Officiel

Promulgation de la fin des promulgations

Promulgation de Lois

Jusqu’à présent, et ce depuis le bigbang eRepublikain du Day 1, la Constitution de notre chère nation prévoyait une parution du résultat positif du vote d’une loi au Congrès afin que celle-ci puisse entrer en application, cela s’appelle la promulgation, principe calqué sur le mode législatif IRL .
Toutefois, le JO d’eRepublik France est bien autre chose qu’un recueil de texte de Loi et le Congrès a fait voter la fin de la promulgation des Lois au JO, elles seront désormais promulguées au JC (Journal du Congrès) qui fera son grand retour pour l’occasion.

Retrouvez le détail de la Loi modifiant la Loi de promulgation des Lois au JO.
Retrouvez le détail de la Loi portant sur la création du JC

Et pour finir en beauté concernant la fin de la promulgation des Lois au JO, vous voudrez bien prendre acte de la promulgation de l’abrogation de deux lois (je sais c’est une petit peu contradictoire mais ainsi va la vie parlementaire...) :

Abrogation de la loi sur la citoyenneté
Abrogation de la loi sur les bons du trésor

A bientôt pour de nouvelles aventures législatives sur le JC !

jazzaj, MinCom mais aussi congressite !

Comments

Robocal Day 1,101, 05:34

J'ai lu le titre et j'ai pensé que c'était une blague sur quelqu'un du gouv qui avait un rapport avec Clark.

En fait non ; D.

Merci d'avoir promulgué la fin de la promulgation sinon sans promulgation de cette loi le Jo aurait été obligé de promulguer toutes les nouvelles lois.